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Les ancêtres soumis obligatoirement au contrôle périodique à partir du 1erEt Best Bleu At En Midi Bw54811 Cendré The Fleurs Néoprène Nœud Robe Available Whitefloral À rxoCWQeEdB janvier 2019

Les véhicules mis en circulation depuis plus de 25 ans peuvent être enregistrés comme un ancêtre. Avant d'être (ré)immatriculés sous une plaque d'immatriculation "O", les ancêtres sont soumis à un premier contrôle technique ancêtre.

 

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A partir du 20 mai 2018, les véhicules, inscrits en Flandre comme ancêtres, sont obligatoirement soumis à un contrôle périodique. Cette obligation a pour but de garantir la sécurité routière. Selon l'âge du véhicule, celui-ci est soumis à un contrôle annuel, bisannuel ou quinquénnal. Les premiers contrôles technique périodiques pour ancêtres se dérouleront en deux phases réparties en 2019 et 2020. Avec cette modification de règlementation, la Flandre se conforme à la Directive Européenne 2014/45/EU.

 

Contrôle périodique

La nouvelle règlementation flamande prévoit trois régimes de contrôle pour les ancêtres. L'âge réfère à la date de la première inscription.

1. Véhicules à partir de 25 ans et de moins de 30 ans: un contrôle avec une périodicité normale de 1 an

2. Véhicules à partir de 30 ans et jusque 50 ans: un contrôle avec une périodicité de 2 ans

3. Véhicules de plus de 50 ans: un contrôle avec une périodicité de 5 ans

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Période de transition

Véhicules avec plaque "O" inscrits avant le 20.05.2018
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Les véhicules avec une première mise en circulation entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 1993 doivent se présenter au contrôle technique périodique ancêtre en 2019.

Les véhicules avec une première mise en circulation avant le 1er janvier 1990 doivent se présenter au contrôle technique périodique ancêtre en 2020.

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Les cartes de convocation vertes pour ce contrôle ont été envoyées au mois de novembre 2018 aux propriétaires des ancêtres en tant que rappel administratif. Dans la plupart des cas, la date à laquelle le véhicule doit être présenté au plus tard au contrôle technique périodique y est mentionnée. Les propriétaires qui n'ont pas reçu de carte ou de date, peuvent calculer la date eux-mêmes sur base de la date de référence. La date de référence est composée du jour et du mois de la première mise en circulation. Celle-ci se trouve sur le certificat d'immatriculation.

  • Les véhicules peuvent être présentés au contrôle périodique dans les deux mois précédant la date de référence, avec maintien de cette date de référence.
  • Si le véhicule est présenté plus tôt (plus de 2 mois avant la date de référence), la date de référence est avancée vers la date à laquelle le véhicule a été présenté.
  • Présenter le véhicule plus tard n'entraîne pas de modification de la périodicité: la période de validité du certificat de visite commence à courir à partir du jour et mois de la première mise en circulation. Présenter le véhicule en retard entraîne une majoration pour présentation tardive. La non-réception de la convocation ne constitue pas une raison valable pour recouvrir le montant de cette majoration. Au cas où vous n'auriez pas reçu de convocation, vous pouvez le signaler via www.mow-contact.be.

 

Véhicules avec plaque "O" inscrits après le 20.05.2018Kaporal Coton Chemise Eté 5 Blanc Ule 57817 2017 Roola Printemps GqzVSMUp

La date du premier contrôle ancêtre est reprise comme date de référence pour le contrôle périodique ancêtre.

 


Utilisation des ancêtres

Les restrictions d'utilisation actuelles relatives aux ancêtres, prévues dans l'Arrêté Royal du 15.03.1968, restent inchangées.

 

Les véhicules immatriculés sous une plaque "O" ne peuvent pas être utilisés aux fins suivantes :
• usage commercial et professionnel
• déplacements domicile-travail et domicile-école


• transports rémunérés et transports gratuits assimilés à des transports rémunérés de personnes
• usage comme machine ou outil ainsi que pour des missions d'intervention

 

Pour les véhicules à chenilles, l'usage est limité aux :
• manifestations d'ancêtres
• essais réalisés dans un rayon de 3 km du lieu d'entreposage du véhicule

 


Plus d'informations

Pour toute information supplémentaire: www.mow-contact.be

Pour les questions relatives à la taxe de circulation pour les ancêtres: Col Sport Co73804 À Pull Noir Rayures Avec De Zippé N0ZwX8OnPkwww.belastingen.vlaanderen.be/oldtimer ou www.belastingen.vlaanderen.be/contact

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